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Les conseillers municipaux de Saint-Jeures viennent de valider le budget primitif pour 2016.

Le budget primitif 2016 fait apparaître une enveloppe de 722 000 euros pour les investissements à prévoir sur les douze prochains mois. La priorité sera d'aménager la traversée du bourg, entre le bureau de tabac-presse et les garages des services techniques, sur la Départementale 7.

Cette portion va bénéficier de trottoirs et d'un nouveau revêtement au sol. Surtout, les élus ont décidé de financer l'installation d'un ralentisseur, à l'instar des deux dos-d'ânes qui existent à "Freycenet". Les riverains ont retrouvé de la quiétude alors que certains usagers de la route et les agriculteurs grognent face à cet aménagement sécuritaire. Ce ralentisseur sera installé à la fin de la place du Fougal. Les travaux doivent débuter à la mi-mai et être terminés avant juillet.
Publié dans Haut-Lignon
Vendredi soir, la séance du conseil municipal d'Yssingeaux était axée sur les questions financières. Au menu, le vote du budget principal, des budgets eau, assainissement, abattoir et cinéma, les subventions aux associations.

En chiffres
Le budget principal : 9,44 millions d'euros
Le budget de l'eau : 1 million d'euros
Le budget assainissement : 439 000 euros
Le budget de l'abattoir : 468 726 euros

Le budget du cinéma : 283 000 euros

Les subventions aux associations comptent pour 55 870 euros auxquels il faut ajouter 10 000 euros d'aides à l'emploi d'un salarié diplômé pour les clubs sportifs.

La question d'affiner la réflexion sur les conditions d'attributions des subventions aux associations a été soulevée par Didier Berod et reprise par Bernard Gallot."Je partage l'avis de M. Berod. On a fait un peu de ménage dans les aides aux associations mais on peut avancer un peu plus loin dans le sens que vous proposez."

Les principes
Evelyne Bayet, 1ere adjointe en charge des finances, a souligné que le budget général 2016 a été préparé dans un contexte de baisse annoncée des dotations de l'Etat, avec une dotation générale de fonctionnement (DGF) estimée à 800 000 euros, soit 170 000 euros de moins qu'en 2015.
De manière plus générale, les dotations ont été évaluées avec une grande prudence.

Quant aux produits fiscaux, ils sont évalués en hausse de presque 2%, compte-tenu de l'augmentation des bases et du coefficient de revalorisation de ces bases de 1% décidé par l'Etat.  Sinon, les taux communaux (taxes d'habitation, foncier bâti et foncier non bâti) restent bien à l'identique.

Le budget d'investissement s'élève à 5,8 millions d'euros, sans recours à l'emprunt, avec une capacité d'autofinancement de 1,6 million d'euros.

L'opposition n'a pas voté le budget principal mais a voté les autres budgets.


Les travaux
Parmi les chantiers budgétés pour tout, une certaine partie ou juste les études préalables, citons la voirie, l'aménagement urbain dans sa quatrième tranche, l'assainissement, l'îlot de la rue Mercière, la Voie verte...

Pour les 300 000 euros de la Voie verte, il s'agit de l'accompagnement de l'opération pilotée par la communauté de communes des sucs qui cheminera de l'avenue de Dunkerque à La Chapelette. Il s'agit de mettre en valeur l'entrée de ville côté Verchères, rond-point du Fromental. Et sont également envisagés des aménagements sur le parking de l'Antreuil, réhabilitation des toilettes, aire de vidange de camping-car.

Le préau de l'école Jean-de-La Fontaine et les locaux qui accueillent les activités du péri-scolaire pourraient (enfin) être repensés avec l'acquisition des locaux dits "garages Philibert" jouxtant l'école rue Jean-de-Bourbon.

La quatrième tranche d'aménagement urbain portera sur le quartier des Joinilles/Seignecroze, la rue des Fossés, avenue de la Marne/Pompée, la voirie secteur de Lallier, le parking haut du cimetière.


L'abattoir
Au moment de voter ce budget, Claude François, faisant référence aux scandales mettant à jour des actes odieux dans deux abattoirs du Gard, soulignait "l'importance de doter l'abattoir d'Yssingeaux des moyens adéquats pour que l'abattage soit effectué dans des conditions correctes." Bernard Gallot abondait : "Chaque restructuration réalisée prend en compte à la fois des améliorations en terme de technicité ainsi que pour le respect des animaux."

André Nicolas signalait : "Bien sûr, un abattoir, ce n'est pas un centre de vacances. Mais on est très attentif à ne pas rajouter de souffrance à l'animal. On a prévu certains aménagements pour les animaux en attente d'abattage comme ceux  qui, arrivés le samedi, ne seront abattus que le lundi, brumisation, abreuvoirs... Cette préocupation répond aussi à un objectif de qualité de la viande. Un animal qui souffre, qui est stressé, donne une viande de moindre qualité."


Les tarifs de location des salles communales
Pour les demandes extérieures non associatives pour la location du foyer rural et de la salle de la Coupe du monde, le tarif forfaitaire est fixé à 200 euros. Et à 9,50 euros de l'heure pour la location des salles de danse et petites salles.


Publié dans Yssingeaux - Les Sucs
mercredi, 23 mars 2016 15:16

Lapte : pas de hausse des taux d'imposition

Le conseil municipal, réuni mardi soir en mairie de Lapte, avait pour ordre du jour le débat d'orientation budgétaire. Au chapitre des recettes, la ligne impôts et taxes est revue à la baisse. Le prévisionnel s'établit à 480 000 euros en 2016 (495 000 euros en 2015). In fine, les élus font le choix de n'augmenter aucun des taux des trois taxes (habitation, foncier bâti, foncier non bâti).

Pour autant, cela ne signifie pas que tous les Laptois verront le montant de leurs impôts rester en l'état. En effet, le maire André Defour et son conseil vont entreprendre un travail sur les bases d'imposition, en s'attelant à une évaluation des valeurs locatives qui servent d'assiette aux impôts locaux. En clair, les personnes qui ont modifié, amélioré, agrandi leurs logements et dépendances, en omettant de le signaler, sont ciblées. André Defour s'appuie sur l'expérience d'Yssingeaux en la matière qui a "gagné" 50 000 euros en procédant à cette mise à jour.

Côté investissements, le chantier conséquent à venir est bien l'agrandissement de l'école publique de Verne. Le coût total du projet s'établit à 300 000 euros. La moitié, 150 000 euros, a été inscrite à ce budget. En effet, compte-tenu des délais liés aux demandes de subventions notamment, aux procédures d'appels d'offre, le début du chantier, un temps espéré pour ce mois de juillet, reste peu vraisemblable.
Publié dans Yssingeaux - Les Sucs
Le conseil municipal d'Yssingeaux se réunit vendredi 25 mars à 20 heures en mairie d'Yssingeaux.


ORDRE DU JOUR

1) Désignation d’un secrétaire de séance.

2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2016.

3)Compte rendu de la commission vie associative du 11 mars 2016.

a) Tarification des salles communales : création de deux tarifs complémentaires.

b) Subventions aux associations 2015.

c) Subventions aux associations sportives dans le cadre du dispositif aide à l’emploi sportif « profession sport »

4) Compte rendu de la commission finances du 14 mars 2016.

a) Présentation et approbation des budgets 2016 : budget général et budgets annexes.

b) Vote de la fiscalité directe locale 2016.

5)Compte-rendu de la commission travaux du 15 mars 2016.

a) Programme voirie 2016 validation du programme voirie 2016 : tranche ferme et conditionnelle et lancement de la consultation pour fin mars.

b) Contrat d’amenagement urbain 4e tranche : chiffrage définitif et demande de subventions DETR et Fonds de soutien a l’investissement local.

c) Assainissement : élaboration accord de programmation de travaux avec l’Agence de l’Eau et le Département de la Haute- Loire.

d) Station d’épuration d’Apilhac : cahier des charges de consultation maîtrise d’œuvre.

e) Voie verte : projet de travaux sur la Guide en accompagnement des travaux CCDS et groupement de commandes.

f) Questions diverses.

6) Affaires financières.

a) Vente d’un scooter.

b) Admissions en non-valeur.

7)Affaires foncières et urbanisme.

a) Procédure de déclassement de partie du chemin rural des Valentins aux Cayres.

8)Affaires du personnel

a) Chantier jeune 2016 : mise à disposition de personnel communal à la CCDS.

b) Assurance statutaire : convention de mandat au CDG 43 dans le cadre de la procédure de marché public, en vue de souscrire un nouveau contrat assurance statutaire.

c) Montant de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité d’Action Sociale (CAS) année 2016
Publié dans Brèves 2016
Le conseil municipal de Saint-Hostien a démissionné en bloc cette semaine. De nouvelles élections sont programmées les 10 et 17 avril

Le contexte

Le torchon brûlait depuis plusieurs mois entre la maire, Isabelle Verdun, et ses quatre adjoints, Alain Arnaud, Bettina Chaudy, Guy Maurin et Joseph Chamblas. Ces derniers reprochaient une gestion autocratique du maire. Ces quatre élus avaient rendu leurs tabliers d'adjoints mais restaient conseillers municipaux. Des élections partielles étaient programmées les 3 et 10 avril pour élire trois nouveaux conseillers municipaux suite à un décès et deux démissions.


Le coup de théâtre

La situation ne s'est pas apaisée à Saint-Hostien. Bien au contraire. La semaine dernière, tous les élus sont convenus d'un accord pour démissionner en bloc. Ils se sont donc tous présentés en préfecture pour présenter leur retrait individuel. La préfecture a validé mercredi les quinze démissions.


Des élections les 10 et 17 avril

Les élections partielles des 3 et 10 avril sont annulées. De nouvelles élections intégrales sont programmées les dimanches 10 et 17 avril, de 8 à 18 heures.

Il est probable que des conseillers municipaux vont s'allier pour présenter des listes. Les candidatures peuvent être faites de façon individuelles ou groupées. Il n'est pas nécessaire de respecter la parité. Les listes peuvent être complètes ou incomplètes. Le panachage sera autorisé. Les candidatures sont à présenter en préfecture du Puy-en-Velay du 21 au 24 mars pour le premier tour.
Publié dans Actualités 2016
Vendredi soir, Bernard Gallot et la majorité ont confirmé leur choix de Chaussand pour accueillir le futur pôle de santé en centre-ville. L'opposition a réagi en lançant une pétition.

Le pôle médical prend une tournure politique. Le dossier est revenu sur la table des discussions vendredi soir au conseil municipal. Les élus étaient appelés à se positionner sur son implantation. Si la majorité et l'opposition s'accordent sur l'intérêt global d'une telle structure, les deux camps s'affrontent sur le site choisi. L'équipe de Bernard Gallot est partie sur la place de Chaussand, malgré la réticence exprimée par quelques habitants du quartier.


Chaussand ou Bellevue?
A la base, le projet aurait dû se faire dans les anciens locaux du Sacré-Coeur mais le coût de réhabilitation a freiné tous les investisseurs privés. En optant pour une construction, la municipalité a trouvé un allié avec la Semcoda (Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain), prête à financer le bâtiment. La majorité a fait le tour des terrains d'au moins 3000 m2 dans un rayon de 500 m autour du coeur de ville. Chaussand s'est alors imposée. "Cette place est une pépite. C'est l'un des derniers espaces ouverts en ville", regrette Didier Berod, élu de l'opposition.

"Il y a un problème démocratique, enchaîne Claude François, leader de l'opposition de gauche, qui reproche à Bernard Gallot et consorts une absence de concertation avec la population. "On a l'impression que le dossier est ficelé d'avance et on nous demande d'aller vite. Ce pôle va drainer beaucoup de voitures et d'embouteillages chaque jour. Le jour du marché, ce sera une catastrophe. Il faut un site où on puisse facilement se garer." Pour Claude François, un autre terrain s'impose : celui qui est à l'entreprise Ateliers du Meygal qui doit implanter une nouvelle usine à côté de la gendarmerie, à proximité du rond-point du centre commercial Tinel. "Ce terrain mesure 2,29 ha exactement. N'y a-t-il pas la place pour les deux projets? Il ne faut pas se braquer sur Chaussand alors qu'on sait qu'il y aura des problèmes. C'est un beau projet mais on doit le réussir."


Bellevue réservé aux Ateliers du Meygal
"L'avantage de Chaussand, c'est que c'est en ville et sur une surface plane. A Bellevue, ce sera plus compliqué pour les personnes âgées", contredit Jacques Surrel, conseiller de la majorité. "Ce pôle médical doit profiter aux commerçants du centre-ville. Ce n'est pas cohérent de le mettre à l'extérieur", ajoute Jean-Pierre Barthélémy. "Si le pôle médical se fait à Bellevue, une pharmacie s'installera à côté et les patients ne viendront plus en ville", ajoute Marie-France Bazélis.

"Le meilleur choix était le Sacré-Coeur, reprend Bernard Gallot. Mais l'opération est impossible sur le plan financier. Bellevue, on n'est plus en centre-ville et le terrain a été réservé pour une entreprise qui a besoin de tout l'espace. Sauf à faire l'impasse sur 150 emplois. Je ne prends pas le risque." Michel Sarda, habitant de Chaussand et adjoint au maire, se positionne : "Si je sentais que le projet était nocif pour le quartier, je m'y opposerais."


Les promesses tenues d'une pétition
La discussion reprenait après le vote favorable de la proposition, à l'exception de l'opposition qui a voté contre. "Je peux annoncer qu'une pétition va être lancée. Car les Yssingelais souhaitaient avoir la parole. " "Cette menace est malvenue", s'agace Bernard Gallot. "Nous aussi on représente une partie de la population et une réunion publique sera faite quand le projet sera présentable. En annonçant une pétition, tu confirmes que tu es bien le porte-parole de quelques habitants de Chaussand."
Et la pétition est apparue ce samedi sur le site internet de "Yssingeaux autrement", l'association qui est née après les élections municipales de 2014 et qui est une émanation de la liste conduite par Claude François.
Publié dans Yssingeaux - Les Sucs
Les élus de Tence, poussés par la sous-préfecture, ont voté une hausse des impôts locaux sur le budget primitif 2016.

"Nous n'avons pas le choix." Au moment de présenter la proposition d'une hausse des impôts locaux de 5,67 % à l'ensemble des élus, Brigitte Renaud, maire, prend un ton grave. "Si on ne le fait pas, la sous-préfecture le fera. Et ce sera encore plus." Présent à la table, Jérôme Ancelin, comptable public au centre des Finances publiques de Tence, confirme : "5,67 %, cela reste insuffisant pour rattraper le retard. Je tablais davantage sur une hausse de 10 %. 5,67 %, c'est le minimum syndical."

Dans sa profession de foi pour les élections municipales de 2014, Brigitte Renaud affirmait pourtant que "nous allons tout faire pour garder nos taux d'imposition constants". Elle se défend : "En 2013-2014, nous n'avions pas connaissance du désengagement de l'Etat sur la baisse des dotations. La commune a perdu 20 000 euros en 2014, 51 000 euros en 2015. Et la perte devrait être identique en 2016 et 2017. On baisse nos dépenses d'investissements et nos charges. Mais nous n'avons pas le choix : il faut aussi augmenter les impôts."


Pas de hausse depuis 2002
Les Tençois avaient été épargnés depuis quatorze ans de toute hausse. Mais cette augmentation soudaine risque de faire grincer des dents. L'opposition, avant de voter contre la proposition, a expliqué sa position : "La hausse est excessive. On propose une hausse progressive étalée sur plusieurs années, surtout que les impôts et taxes augmentent aussi ailleurs. 30 ou 40 euros de plus, pour certains habitants, ça va être dur", argumente David Salque-Pradier.

Brigitte Renaud fait part d'observations formulées par les services de l'Etat. "Après avoir remboursé la dette chaque année, la commune ne peut pas investir sans emprunts ou subventions. Nos dépenses de gestion courante sont très élevées (25 % contre 15 % au niveau national, NDLR). Et la situation budgétaire de la commune, déjà tendue, tend à se dégrader."

Un risque de passer sous tutelle?
Tence est dans le viseur de la sous-préfecture : "Si la note de Tence ne s'améliore pas, la commune sera placée en réseau d'alerte. Vous êtes à la frontière", ajoute le comptable public. Brigitte Renaud est encore plus directe : "On risque de passer sous tutelle si on ne fait rien. Notre budget investissement est déplorable (1,47 millions d'euros, soit 300 000 euros de moins, NDLR). On compte comme à la maison mais on n'a pas le choix si on veut continuer à bénéficier de subventions et demander de la DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux, NDLR). Il est toujours difficile d'annoncer des restrictions qui ne sont pas toujours bien comprises. Ce "passage obligé" ne devrait pas durer plus de 2-3 ans et nous ferons preuve d'une très grande vigilance pour nous permettre d'investir dans les années à venir."

50 000 euros supplémentaires
La commune espère ainsi récupérer 50 000 euros supplémentaires sur les impôts locaux avec la taxe d'habitation (un ménage sur deux à Tence) et les taxes foncières sur le bâti et le non bâti (75% des Tençois). Dans le détail, la taxe d'habitation passerait d'un taux de 8,81 à 9,31, la taxe foncière bâti de 16,04 à 16,95 et la taxe foncière non bâti de 71,20 à 75,24.
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mardi, 01 mars 2016 10:00

Tence : un nouveau conseiller municipal

Suite au décès de Serge Mounier, le conseil municipal a procédé à son remplacement au sein de l'assemblée tençoise. Pascal Rey a ainsi été installé comme conseiller municipal.
A 42 ans, ce Tençois depuis plus de quinze ans, récupère la délégation qu'occupait Serge Mounier, à savoir conseiller municipal en charge des questions de défense.

Pascal Rey est directeur du syndicat mixte de gestion de l'aérodrome Le Puy-Loudes. Il est également chef de projet au sein de l'entreprise locale Cintrafil.
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