Le conseil municipal d'Yssingeaux se réunit vendredi 25 mars à 20 heures en mairie d'Yssingeaux.
ORDRE DU JOUR
1) Désignation d’un secrétaire de séance.
2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2016.
3)Compte rendu de la commission vie associative du 11 mars 2016.
a) Tarification des salles communales : création de deux tarifs complémentaires.
b) Subventions aux associations 2015.
c) Subventions aux associations sportives dans le cadre du dispositif aide à l’emploi sportif « profession sport »
4) Compte rendu de la commission finances du 14 mars 2016.
a) Présentation et approbation des budgets 2016 : budget général et budgets annexes.
b) Vote de la fiscalité directe locale 2016.
5)Compte-rendu de la commission travaux du 15 mars 2016.
a) Programme voirie 2016 validation du programme voirie 2016 : tranche ferme et conditionnelle et lancement de la consultation pour fin mars.
b) Contrat d’amenagement urbain 4e tranche : chiffrage définitif et demande de subventions DETR et Fonds de soutien a l’investissement local.
c) Assainissement : élaboration accord de programmation de travaux avec l’Agence de l’Eau et le Département de la Haute- Loire.
d) Station d’épuration d’Apilhac : cahier des charges de consultation maîtrise d’œuvre.
e) Voie verte : projet de travaux sur la Guide en accompagnement des travaux CCDS et groupement de commandes.
f) Questions diverses.
6) Affaires financières.
a) Vente d’un scooter.
b) Admissions en non-valeur.
7)Affaires foncières et urbanisme.
a) Procédure de déclassement de partie du chemin rural des Valentins aux Cayres.
8)Affaires du personnel
a) Chantier jeune 2016 : mise à disposition de personnel communal à la CCDS.
b) Assurance statutaire : convention de mandat au CDG 43 dans le cadre de la procédure de marché public, en vue de souscrire un nouveau contrat assurance statutaire.
c) Montant de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité d’Action Sociale (CAS) année 2016
