Afficher les éléments par tag : CONSEIL COMMUNAUTAIRE

samedi, 06 octobre 2018 16:40

Ce qu'il faut retenir du conseil communautaire

Le dernier conseil communautaire réuni à Saint-Bonnet-le-Froid s'est penché sur les zones d'activités de Dunières et Montfaucon-en-Velay. L'aménagement d'une aire de camping-car à Montfaucon-en-Velay a été approuvée.

Les travaux d’extension de la zone d’activités de « Faurie » à Dunières ont été attribués afin de permettre le développement de l’entreprise Monterymard (entreprise de mécanique) pour un montant total des travaux de 214 728,60 € HT (terrassement – voirie d’accès – réseaux). Ces travaux commenceront mi-octobre.

Les élus ont validé le projet définitif de l’agrandissement de la zone d’activités de Jacquet à Montfaucon afin de permettre l’extension de l’entreprise Linamar (6 208 m2). La consultation relative à cette opération sera lancée dès que possible.

Le programme de travaux d’aménagement d’une aire de camping-car à Montfaucon, qui sera située sur le parking de la gare, a été approuvé. Elle comprendra 3 espaces de stationnement, une aire de vidange, un point d’eau. Le coût d’aménagement s’élèvera à 15 900 € HT.

La demande de subvention de l’association « Solidarité Paysans en Auvergne » pour des actions d’accompagnement d’agriculteurs en difficulté (aide technique, sociale et/ou financière) a été acceptée à l’unanimité. Une aide forfaitaire de 500 € a été actée lorsqu’un agriculteur installé sur le territoire sera accompagné par cette association.

Les questions diverses ont vu l'approbation des tarifs 2019 de la taxe de séjour (maintien des tarifs 2018 sauf pour les hébergements non classés avec l’application d’une tarification proportionnelle conformément à la nouvelle réglementation : vote d’un taux à 1%) ; la modification de postes au sein de la collectivité afin de permettre la titularisation de deux agents au sein de la collectivité (services administratifs et piscine) ; la modification des statuts du SICTOM Velay Pilat (syndicat d’ordures ménagères intervenant sur Saint-Romain-Lachalm).

Publié dans Haut Pays du Velay

Le prochain conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes des Marches du Velay-Rochebaron se tiendra le mardi 10 janvier à 18 h 30 au siège à Monistrol-sur-Loire.

Voici l'ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES
· Délégations du conseil communautaire au Président;
· Autorisation au Président pour signer les Avenants de substitution aux conventions
objectifs et moyens
· Création de la conférence des maires ;
· Indemnités du Président et des vice-présidents ;
· Indemnité de gestion du trésorier ;
· Election des membres de la Commission appel d’offres (CAO)
· Création des commissions intercommunales thématiques :
o Fixation du nombre de commissions et des domaines de compétences
o Election des membres des commissions intercommunales
· Election des membres siégeant dans les organismes extérieurs

ECONOMIE - TOURISME
· ZA Montusclat : achat parcelle Pont Salomon.
· Convention Bassin d’orage des Portes du Velay.
2
· Délégation au BUREAU pour l’instruction des dossiers FIL
· Demande Subventions pour projet Les Etangs

ENFANCE JEUNESSE
· Fixation tarifs ZADOS
· Signature convention avec l’agence nationale des chèques vacances ANCV

FINANCES
Dépenses anticipées 2017 :
· Attributions de compensation provisoires 2017
· Orientations et crédits ouverts au titre de la formation des élus ;
· Avances sur subventions 2017
Fiscalité 2017 :
· Harmonisation politique d’abattement TH
· Institution de la TEOM
Autres :
· Fixation durées d’amortissement des fonds de concours

RESSOURCES HUMAINES
· Création des emplois repris + tableau des effectifs
· Régime indemnitaire
o RIFSEEP (avis favorable CT du CDG43 en date du 25 octobre 2016)
o RI filières technique et culturelle : PSR, ISS IAT et IFSOS
o IHTS
· Adhésion CNAS
· Chèques déjeuner
· Départ retraite et médailles du travail

ORDURES MENAGERES
· Retrait SYMPTTOM pour compétences facultatives
· Convention avec SYMPTTOM

Publié dans Brèves

Le conseil communautaire du Haut-Lignon, réuni jeudi soir à Saint-Jeures, a délibéré pour la signature d'un avenant à la convention de développement culturel signée avec la com'com Val'Eyrieux.

L'occasion pour Alain Debard, vice-président chargé de la culture, de se féliciter de la belle santé du festival Musiques-en-Vivarais-Lignon. Cet événement est porté conjointement par les deux collectivités, financé à raison d'un tiers par Val'Eyrieux, deux tiers par le Haut-Lignon. "Cette édition a été un véritable succès. Les concerts payants ont connu une hausse de fréquentation de 20%."

Au total, ce sont 2 200 spectateurs qui ont plébiscité une programmation musicale de qualité, alliant valeurs sûres et découvertes, du 15 au 27 août, entre Ardèche et Haute-Loire.

Thierry Reynaud assure sa dernière année en qualité de directeur de l'école intercommunale de musique du Haut-Lignon mais il continuera à prendre en charge la direction artistique de Musiques-en-Vivarais-Lignon, une manifestation qui lui doit beaucoup.

Publié dans Haut-Lignon

Les élus communautaires ont décidé de faire une exception en participant au financement de matériel pour accueillir un médecin à Lapte et sauver la dernière offre médicale sur la commune.

Lundi soir, lors du dernier conseil communautaire avant les vacances, au bord de la piscine de Retournac, les élus de la communauté de communes des sucs ont accordé un soutien financier à la commune de Lapte qui a engagé une action pour attirer un médecin après le départ à la retraite du dernier praticien, le Dr Jean-Pierre Paya, en septembre 2015.

La plupart des pistes mène à des professionnels roumains. Si les premiers contacts sont restés infructueux malgré la générosité des élus laptois pour intéresser un médecin au pays des sucs, une piste semble avancer sérieusement et l'installation pourrait se faire à l'automne. Des démarches ont été entamées avec le conseil national de l'Ordre des médecins.

Un bassin de 3 000 habitants

La mairie de Lapte louerait un local neuf et doit intervenir dans l'achat de matériel médical, estimé entre 7000 et 10 000 euros. La commune a sollicité le soutien de la communauté de communes pour l'aider à financer ce matériel à hauteur de 50 % via un fonds de concours.

Parmi les élus communautaires, l'idée même de tout offrir interroge. Comme Nathalie Sivelle, par ailleurs médecin à Retournac. "Si tu paies tout, c'est comme un enfant trop gâté." Bernard Gallot, maire d'Yssingeaux, président de la CCDS et lui-même médecin généraliste, évoque "une situation très particulière. C'est un peu comme le dernier commerce d'un village qu'il faut sauver. On parle de Lapte mais cela comprend aussi Grazac. C'est un territoire de 3000 habitants."

"On n'a peut-être pas le choix"

Pour Dominique Rouchouze, élu d'Araules, le lien doit être fait avec la future maison de santé. "Lapte-Yssingeaux, c'est 12 km. Avec la maison de santé, on pourrait imaginer une convention pour réaliser des permanences dans d'autres communes. Payer pour faire venir un médecin en libéral, ce sont des politiques qui me perturbent."

"On n'a peut-être pas le choix. On a eu 6 ou 7 candidats. Ils sont venus. Certains paraissaient très intéressés. Mais on a dû faire face à une surenchère financière", indique Jean-Paul Degache, élu à Lapte. A ses côtés, Huguette Liogier confirme : "On a essayé de rester raisonnable. On a peut-être rien perdu si c'est pour avoir quelqu'un qui est plus intéressé par le mercantile que le médical", indique l'adjointe au maire de Lapte en faisant référence à une candidate qui avait présenté un tableau comparatif entre plusieurs communes, avant finalement de ne plus donner signe de vie.

Un salaire assuré pendant deux ans

Bernard Gallot évoque l'exemple de Beauzac : "C'est l'immensité de la tâche qui a fait partir le médecin, ce n'est pas le côté mercantile. Lapte-Grazac, avec 3000 habitants, aurait besoin de 2 médecins et demi. "A Saint-Maurice-de-Lignon, on cherche aussi des médecins. On en a rencontré, mais ce qui est sûr, c'est qu'ils ne veulent plus travailler comme ce qui se faisait avant", 

A Lapte, l'installation d'un médecin, une femme roumaine, pourrait se faire à l'automne. Quel que soit le candidat retenu, le professionnel de santé devrait pouvoir bénéficier de l'aide de l'ARS (Agence régionale de santé) avec un salaire assuré de 6900 euros brut par mois pendant deux ans à la condition de réaliser au minimum 165 consultations par mois.

L'optimisme demeure aussi pour l'installation d'un cabinet de dentiste à Lapte. La commune est en contact avec un cabinet de la Loire.

Publié dans Yssingeaux - Les Sucs

Pierre Astor, maire de Retournac, a mis les petits plats dans les grands lundi soir pour le conseil communautaire. Pour cette dernière assemblée intercommunale avant les vacances, et prévoyant une météo clémente (ce qui fut le cas), il avait invité les élus à la piscine municipale de Retournac. Le bassin était même réservé aux élus et à leur famille avant le début de la séance. Si aucun élu n'a osé se jeter à l'eau, ils n'ont pas boudé le buffet qui précédait et concluait le conseil.

La réunion s'est déroulée en extérieur, d'abord avec les lunettes de soleil pour se protéger des généreux rayons, avant de lutter avec les moustiques, invités surprises des débats lorsque les projecteurs ont pris le relais de l'astre solaire.

Publié dans Yssingeaux - Les Sucs
Le conseil communautaire du pays des sucs se réunira jeudi 31 mars, à 20 heures, à la salle des fêtes de Messinhac à Bessamorel. A l'ordre du jour, le vote du budget.
Publié dans Brèves 2016