Le prochain conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes des Marches du Velay-Rochebaron se tiendra le mardi 10 janvier à 18 h 30 au siège à Monistrol-sur-Loire.

Voici l'ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES
· Délégations du conseil communautaire au Président;
· Autorisation au Président pour signer les Avenants de substitution aux conventions
objectifs et moyens
· Création de la conférence des maires ;
· Indemnités du Président et des vice-présidents ;
· Indemnité de gestion du trésorier ;
· Election des membres de la Commission appel d’offres (CAO)
· Création des commissions intercommunales thématiques :
o Fixation du nombre de commissions et des domaines de compétences
o Election des membres des commissions intercommunales
· Election des membres siégeant dans les organismes extérieurs

ECONOMIE - TOURISME
· ZA Montusclat : achat parcelle Pont Salomon.
· Convention Bassin d’orage des Portes du Velay.
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· Délégation au BUREAU pour l’instruction des dossiers FIL
· Demande Subventions pour projet Les Etangs

ENFANCE JEUNESSE
· Fixation tarifs ZADOS
· Signature convention avec l’agence nationale des chèques vacances ANCV

FINANCES
Dépenses anticipées 2017 :
· Attributions de compensation provisoires 2017
· Orientations et crédits ouverts au titre de la formation des élus ;
· Avances sur subventions 2017
Fiscalité 2017 :
· Harmonisation politique d’abattement TH
· Institution de la TEOM
Autres :
· Fixation durées d’amortissement des fonds de concours

RESSOURCES HUMAINES
· Création des emplois repris + tableau des effectifs
· Régime indemnitaire
o RIFSEEP (avis favorable CT du CDG43 en date du 25 octobre 2016)
o RI filières technique et culturelle : PSR, ISS IAT et IFSOS
o IHTS
· Adhésion CNAS
· Chèques déjeuner
· Départ retraite et médailles du travail

ORDURES MENAGERES
· Retrait SYMPTTOM pour compétences facultatives
· Convention avec SYMPTTOM