Le conseil municipal d'Yssingeaux se réunit ce jeudi 4 mars à 19 h 30 en mairie d'Yssingeaux.

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le public n'est pas autorisé à y assister (hors presse). Toutefois, la séance sera retransmise en direct via le lien suivant qui sera également disponible sur le site www.yssingeaux.fr :

Cliquez sur ce lien : https://meet.jit.si/CM-Yx-4mars2021

Ordre du jour :

1)    Désignation d’un secrétaire de séance
2)    Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2020
3)    Compte-rendu de la commission urbanisme du 4 février 2021
a)    Projet de cession d’une superficie d’environ 50 m² issue de la parcelle AS 448 située Montbarnier à Monsieur Alexis TEYSSIER
4)    Compte-rendu de la commission circulation transports et infrastructures du 11 février 2021
a)    Projet d’acquisition des AMV à la SEMCODA
b)    Travaux du carrefour de la Chenelette : Présentation et validation du PRO/DCE et convention avec le conseil départemental de la Haute-Loire
c)    Travaux d’extension du réseau basse-tension pour M. Mickaël SARDA – Allée de Montbarnier avec le syndicat d’énergies de la Haute-Loire
d)    Travaux d’extension du réseau basse-tension pour M. Christian BONNEFOY - la Champ des Cayres, avec le syndicat d’énergies de la Haute-Loire
e)    Plan d’adressage communal – Dénomination d’une voie privée : lotissement le Clos de la Besse
f)    Extension du parking des Joinilles : présentation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2021
g)    Validation du programme voirie 2021
h)    Acquisition de la parcelle AN 260 et parties des parcelles AN 258 et 261 situées rue des Alliés à madame Sylvie BOYER : complément de la délibération n°25-2020.08.07
5)    Compte-rendu de la commission finances du 22 février 2021
a)    Présentation et approbation des comptes administratifs 2020
b)    Présentation du débat d’orientation budgétaire
c)    Convention d’entretien des espaces verts de l’école nationale supérieure de la pâtisserie (ENSP) : approbation d’exonération pendant 5 ans
d)    Clôture du dossier de TVA pour le centre aquatique
e)    Clôture du dossier de TVA pour les travaux et la vente de la plateforme à la guide
f)    Subvention exceptionnelle du budget général au budget du cinéma en raison du covid et couverture des emprunts contractés
g)    Vente du chariot télescopique
h)    Vente du Fiat doblo
i)    Mise à disposition du minibus à la crèche – remise 2020 en raison du covid
j)    Contrôle assainissement – budget général
k)    PVR le Pied de la Roue : ajustement montant final pour les consorts CHEVALIER
l)    Cession de la parcelle AO 149 dans la ZI du Fromental à M. DEVIDAL
m)    Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
n)    Mise en place et gestion du compte épargne temps (CET)
o)    Convention d’adhésion au service « santé au travail » du CDG43
p)    Télétravail
q)    Convention de mise à disposition de personnel à la SEMAD
6)    Compte-rendu des décisions du Maire