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Mézenc-Loire-Meygal : un coup de pouce de la Région de 1,28 million d'euros
Samedi après-midi, Laurent Wauquiez poursuivait son tour des communautés de communes avec une visite sur Mézenc-Loire-Meygal.
Accueilli par le président Philippe Delabre et les élus du territoire, le président d'Auvergne-Rhône-Alpes a engagé la Région à hauteur de 1,28 million d'euros pour appuyer plusieurs projets structurants.
795 000 euros au titre du dispositif "Ambition Région"
La somme se répartira entre :
Un projet d'itinérance touristique portée par la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal
Chadron : la réahabilitation d'un bâtiment communal pour en faire un multi-services
Chaudeyrolles : des travaux d'aménagement du bourg
Lantriac : la construction d'un complexe socio-culturel et sportif
Le Monastier-sur-Gazeille : l'aménagement de la place du Couvent
Moudeyres : l'aménagement du bourg
Saint-Front : le réaménagement de l'entrée du bourg
Saint-Julien-Chapteuil : l'aménagement de la rue Chaussade
Saint-Pierre-Eynac : la réhabilitation de la mairie
185 000 euros au titre du "bonus ruralité"
La somme se répartira entre :
Alleyrac : l'aménagement du centre-bourg et l'étude pour la création d'une laiterie
Les Estables : le déplacement de la bibliothèque pour la rendre accessible
Fay-sur-Lignon : l'aménagement éco-touristique du plan d'eau (lire l'article) et l'aménagement de la place du Foirail
Freycenet-Lacuche : la réfection de la façade de la mairie et des murs du cimetière
Laussonne : le cheminement piéton du coeur du village
Moudeyres : l'aménagement d'une aire de jeux pour enfants
Saint-Julien-Chapteuil : les travaux du mur d'escalade
300 000 euros au titre du "Pacte Haute-Loire"
La somme se répartira entre :
Les Estables : l'aménagement de la place de la Rechausseyre
Laussonne : l'aménagement de l'entrée du bourg et extension de la place de l'Eglise
Le Monastier-sur-Gazeille : la réhabilitation de la salle des fêtes et équipements scéniques
Moudeyres : la transformation de deux gîtes communaux
Philippe Delabre élu président de la communauté de communes Mézenc-Meygal
Le maire de Saint-Front, ancien président du Mézenc, a logiquement été élu président de la nouvelle communauté de communes.
Philippe Delabre est le premier président de la communauté de communes Mézenc-Meygal. Dans la salle de la Gare à Lantriac, les 38 élus de la nouvelle collectivité ont élu le nouveau bureau. Après l'Agglo du Puy et Les Marches du Velay-Rochebaron, cette nouvelle collectivité intercommunale est née avec la fusion du Mézenc et du Meygal (sauf Le Pertuis et Saint-Hostien, partis à l'Agglo).
Philippe Delabre, maire de Saint-Front, et ancien président du Mézenc Loire Sauvage, était le seul candidat au poste de président. Il a été élu avec 28 voix sur 38. Deux élus ont voté pour Raymond Abrial, l'ancien président du Meygal qui n'était pas candidat.
"Je m'engage à rester le même", a argumenté Philippe Delabre avant le vote. Il est désormais à la tête d'une collectivité de 11 022 habitants, 22 communes et 62 salariés (dont 35 sur le pôle petite enfance). "De bonnes fondations ont été réalisées pour cet édifice, il restera à nous d'assurer la construction des murs."
Où sont les femmes?
L'élection des 11 vice-présidents a confirmé les élections de l'Agglo et de Monistrol, à savoir l'absence de femmes. Sur le Mézenc-Meygal, le président et les 11 vice-présidents sont tous des hommes. "On n'est pas mieux qu'ailleurs. Désolé", a répondu Philippe Delabre à un élu qui le faisait remarquer.
Le président touchera 1 577 euros bruts d'indemnités, le 1er vice-président 1 400 euros, les 2e et 3e vice-présidents 631 euros et les autres vice-présidents 344 euros. "On ne demande pas le maximum. On va faire une économie de 5000 euros", a précisé le président.
Les vice-présidents
1er vice-président : Raymond Abrial (maire Saint-Pierre-Eynac) : relation avec le personnel, urbanisme
2e vice-président : Michel Arcis (maire Le Monastier-sur-Gazeille) : action sociale, petite enfance, centre de loisirs
3e vice-président : André Ferret (maire Saint-Julien-Chapteuil) : actions touristiques
4e vice-président : Pierre Gentes (maire Laussonne) : économie et fonds européen
5e vice-président : Jean-Marc Fargier (maire Freycenet-la-Tour) : actions culturelles et équipements sportifs
6e vice-président : Laurent Reymond (adjoint Lantriac) : transport scolaire, voirie, ordures ménagères
7e vice-président : André Nicolas (conseiller au Monastier-sur-Gazeille) : finances et budgets
8e vice-président : Philippe Piron (maire Queyrières) : personnes âgées, Ehpad, maison de santé
9e vice-président : Michel Duperray (maire Champclause) : déneigement et équipe technique
10e vice-président : Robert Machabert (maire Montusclat) : aménagement de l'espace, protection de l'environnement
11e vice-président : Philippe Brun (maire Les Estables) : station de ski alpin et nordique (Mézenc et Meygal)
Ce que va changer la fusion du Mézenc et du Meygal
La fusion des communautés de communes du Meygal et du Mézenc sera effective le 1er janvier. Beaucoup de points restent à régler mais l'affaire semble bien engagée. Ainsi qu'en témoignent les travaux des deux conseils réunis vendredi à Saint-Julien-Chapteuil.
C'était une assemblée exceptionnelle, préfigurant celle qui siègera le samedi 7 janvier, avec toutefois un nombre de représentants ramenés à 40 au lieu de 61 actuellement.
Les élus communautaires des deux com'com appelées à convoler en justes noces se sont informés et ont échangé sur des aspects concrets du contrat de mariage. Rappelons que les deux communautés de communes fusionnent mais deux villages, Saint-Hostien et Le Pertuis, quittent la barque pour rallier la communauté d'agglomération ponote.
Les deux présidents, Raymond Abrial pour le Meygal et Philippe Delabre pour le Pays du Mézenc et de la Loire sauvage, ont mené conjointement la séance qui n'était pas une réunion de décisions.
Le conseil Edmond Achou a éclairé les participants sur plusieurs aspects d'harmonisation à mettre en oeuvre. Certains sont faciles à saisir et à régler. D'autres moins...
Les compétences
Ainsi les compétences obligatoires comme optionnelles ne posent pas de problèmes majeurs à condition de prendre le temps nécessaire pour trancher certaines questions. Ainsi pour la collecte et le traitement des déchets où d'un côté on est rattaché au SICTOM de l'Emblavez de l'autre au SICTOM Entre Monts et Vallées. Où l'on est pour les uns sur le système de redevance, pour les autres sur la taxe. Sur ce point, l'harmonisation devra être réalisée dans un délai maximum de cinq ans.
La fiscalité
D'autres aspects sont autrement plus indigestes. C'est le cas de la fiscalité avec des choix à opérer entre fiscalité additionnelle, fiscalité profesionnelle unique, fiscalité professionnelle unique mixte.
Au-delà de cela, c'est la disparité entre les taux des taxes sur les deux territoires qu'il faudra harmoniser.
Des ajustements à la hausse pour le Meygal
Pour faire simple, sur le territoire du Meygal, un ajustement à la hausse sera indispensable, aboutissant à la hausse probable d'une vingtaine d'euros par an sur quatre ans. Tandis que sur le Mézenc, l'ajustement devrait se faire en théorie à la baisse pour un montant moyen de 7 euros par an. "Il faudra trouver le bon équilibre pour que ce soit le plus imperceptible possible pour les habitants du Meygal."
Le départ de Saint-Hostien et Le Pertuis
Le départ de Saint-Hostien et du Pertuis, qui rallient la com' d'agglo le 1er janvier, induit une perte de produits fiscaux de l'ordre de 85 000 euros par an auxquels il faut ajouter 10 000 euros de Dotation générale de fonctionnement. Aucune contrepartie, pour l'heure, n'est envisagée.
Le personnel communautaire
La réponse est claire : "Tout le personnel est conservé. Cette fusion, ils n'y sont pour rien. Et on aura besoin de tout le monde pour la mener à bien." Philippe Delabre a présenté le nouvel organigramme résultant de la fusion. "On va les garder mais il s'agit de bien préciser quels métiers ils vont exercer."
La présidence
Raymond Abrial et Philippe Delabre ont mis fin aux interrogations sur la présidence de la com'com fusionnée. "Nous ne nous affronterons pas." Raymond Abrial ne se présentera pas. Philippe Delabre briguera la fonction de président. Il signale qu'il prendra sa retraite en mars. Ce qui permettra au maire de Saint-Front, conseiller départemental, d'être plus disponible pour cette charge.
Naturellement, il reviendra au conseil de décider. Les premières séances, dans l'attente de l'élection du président et vice-présidents, seront présidées par le plus âgé des deux en l'occurrence Raymond Abrial.
La gouvernance
Philippe Delabre suggère une première vice-présidence à Raymond Abrial, dix vice-présidents, un exécutif à 22 personnes et la possibilité pour tous les anciens élus communautaires de participer, avec voix consultative, aux travaux de la nouvelle intercommunalité dont le siège se situera à Saint-Julien-Chapteuil.