Le conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre à 20 heures en mairie d’Yssingeaux.
ORDRE DU JOUR
1) Désignation d’un secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
3) Compte-rendu de la commission des affaires sociales du 28 novembre 2016
a) Tarifs du Teen’s au 1er janvier 2017
b) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle à l’école jean de la fontaine au SSESD
c) Questions diverses
4) Compte-rendu de la commission vie associative du 29 novembre 2016
a) Tarifs des salles au 1er janvier 2017
b) Annonces publicitaires sur le minibus et projet de tarification
c) Avenant à la convention avec la communauté de communes des sucs pour l’aménagement des salles de danse et de musique
d) Questions diverses
5) Compte-rendu de la commission quotidien cadre de vie du 30 novembre 2016
a) Acquisition foncière dans le cadre de l’opération de réhabilitation et extension de la STEP à Apilhac
b) Cession foncière dans le cadre des PVR du Pied de la Roue et de Marnhac
c) Projet de construction d’une unité de méthanisation à Apilhac / réserve foncière
d) Avis du conseil municipal sur le dossier de demande d’enregistrement déposé par la société LEYGATECH en vue de la création d’une unité de films plastiques en ZI de Lavée à Yssingeaux
e) Dérogation pour ouvertures dominicales des magasins pour l’année 2017 : avis du conseil municipal
6) Compte-rendu de la commission culture du 1er décembre 2016
a) Tarification du cinéma « la Grenette » au 4 janvier 2017
b) Tarification de la médiathèque municipale au 1er janvier 2017
c) Tarification de la location du théâtre municipal au 2 janvier 2017
d) Questions diverses
7) Compte-rendu de la commission finances du 5 décembre 2016
a) Tarifs des concessions aux cimetières communaux au 1er janvier 2017
b) Tarification du droit de stationnement dû par les commerces ambulants
c) Budget de l’eau : droit fixe – surtaxe part communale
d) Budget de l’assainissement : redevance de l’assainissement
e) Modification de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) au 1er janvier 2017
f) Concession réseau de chaleur : projets avenants n°4 et n°5
g) CAU 3ème tranche : participation à travaux pour la fourniture et pose de branchements eau potable
h) Garantie d’emprunt octroyée à l’association Haute Loire Avenir pour le financement de la construction d’une maison d’accueil et d’un bâtiment d’activités – fusion absorption de Haute Loire Avenir par l’association SESAME autisme Rhône Alpes
i) Admission en non-valeur
j) Participation de la section les Ollières les Valentins à l’association « Maison de la Béate »
k) Forêts sectionnales – programme d’actions 2017 – coupes de bois
L) Décision modificative n°1 - budget de l’eau – exercice 2016
M) Décision modificative n°1 – budget général – exercice 2016
n) CAU 4ème tranche : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes, Demande de subvention au titre des amendes de police au Département de la Haute-Loire, et dans le cadre de la DETR 2017
8) Compte-rendu de la commission des travaux du 6 décembre 2016
a) Contrat d’aménagement urbain 4ème tranche : lancement de la consultation des marchés de travaux
b) Assainissement : auto surveillance des déversoirs d’orages – demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau
c) Questions diverses
9) Affaires foncières et urbanisme
a) Cession d’une surface de 11 et de 24 m² route du Puy en agglomération par M. Paul GROUSSET
b) Prescription d’une révision allégée du Plan local d’urbanisme définissant les objectifs poursuivis par la commune et fixant les modalités de la concertation
10) Affaires du personnel
a) Recensement de la population : fixation du montant des rémunérations des agents recenseurs
b) Modification du tableau des emplois communaux
c) Convention d’adhésion au service prévention du Centre de gestion de Haute-Loire pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection et pour des missions d’assistance et conseil en sécurité et santé au travail
11) Compte-rendu des décisions du Maire
12) Questions et informations diverses
