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mercredi, 15 mars 2017 14:01
Brives-Charensac : les jurés d'assises vont être tirés au sort
Des habitants de Brives-Charensac vont être tirés au sort en vue des jurés d'assises de l'année 2018.
La première étape du tirage au sort des jurés d'assises va être réalisée à Brives-Charensac. Le maire, Gilles Delabre, va procéder au tirage au sort de douze administrés pour figurer sur une liste préparatoire en vue des sessions de la cour d'assises 2018.
Ce tirage au sort aura lieu le lundi 27 mars à 10 heures en mairie. Douze noms de personnes seront sortis. Ces personnes devront résider en Haute-Loire et avoir au minimum 23 ans.
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Dans le 43 2016
mardi, 26 avril 2016 22:20
Puy-en-Velay : tirage au sort des jurés d'assises
Conformément aux articles 259 et suivants du Code de Procédure Pénale, la liste préparatoire des jurés d’assises est établie par tirage au sort à partir de la liste électorale.
Pour la Ville du Puy-en-Velay, 51 électeurs seront tirés au sort pour constituer une liste de 17 jurés titulaires, et 300 autres seront également tirés au sort pour établir une liste de 100 jurés suppléants.
La liste définitive des jurés est fixée ensuite par une commission présidée par la présidente du Tribunal de Grande Instance, siège de la Cour d’Assises.
Ce tirage au sort, qui est public, aura lieu jeudi 12 mai 2016 à 11h30 au Service électoral (entrée rue Saint-Pierre, sous le porche dans la cour).
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Brèves
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